La responsabilité pénale du dirigeant, vous maîtrisez ?

Moi pas totalement, et pourtant, en tant que chef d’entreprise, nous y sommes exposés chaque jour.

C’est pourquoi j’ai proposé ce thème au Club TPE de la FEP Île-de-France présidé par Aurélien JULIEN : clarifier le risque pénal des dirigeants dans le secteur de la propreté.

Merci à Juliette Chapelle et Sophie Elias avocates du Le Kbinet pour leur intervention très éclairante.

Trois points clés à retenir :

• Sans délégation de pouvoir claire et opérationnelle, le dirigeant reste en première ligne.
• En cas d’accident du travail, la faute inexcusable peut être retenue : audit des risques et DUERP sont indispensables.
• Travail dissimulé et salariés sans autorisation de travail = risque pénal majeur : conformité et traçabilité ne sont pas négociables.

Revenir aux fondamentaux – vérifier, contrôler, formaliser – évite bien des situations à risque et allège considérablement la charge mentale.

Récemment, un président de conseil syndical m’a demandé : « vos équipes sont-elles auto-entrepreneurs ou en CDI ? »

Ma réponse : 100% de nos collaborateurs sont en CDI sur les contrats pérennes. Un choix de responsabilité.

Chez Airelle Services, sécuriser notre cadre juridique, c’est protéger nos salariés, nos clients et la pérennité de nos engagements.

Gabrielle Godon, Présidente & Fondatrice d’Airelle Services

Pour en savoir plus et lire les commentaires, consultez le post LinkedIn